Avis à la population et Arrêtés Municipaux

Retrouvez ici les derniers avis à la population et arrêtés municipaux :

Avis à la population :

Juin 2024

Arrêtés municipaux :

Arrêté 2024-62 Travaux au Fief du Grand Vergon

Arrêté 2024-60  Travaux raccordement au 1 bis rue de l’Hosannière

Arrêté 2024-61 Marché de Noël

En raison des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement rue de la Carrée, un arrêté de circulation a été pris : Arrêté 2024-51  Schéma des déviations

Nouvelle limite agglomération VC2

Limitation vitesse 30km/h

Comptes rendus de séance et Listes de délibérations

Compte-rendus de séances approuvés :

SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024

SEANCE DU 10 JUILLET 2024

SEANCE DU 22 MAI 2024

SEANCE DU 10 AVRIL 2024

SEANCE DU 13 MARS 2024

SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023

SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2023

SEANCE DU 26 JUILLET 2023

Listes de délibérations :

Liste des délibérations séance du 13 novembre 2024

Liste des délibérations du 11 septembre 2024

Liste des délibérations séance du 10 juillet 2024

Projets et Travaux en cours

Plusieurs projets et travaux sont en cours actuellement sur la commune. En voici une liste non exhaustive :

MISE EN CONFORMITÉ, MISE EN ACCESSIBILITÉ ET MISE AUX NORMES DE LA SALLE POLYVALENTE

La rénovation et l’embellissement de notre salle polyvalente est l’un des projets de modernisation des bâtiments communaux. Elle a été construite il y a plus de trente ans et présente maintenant une certaine vétusté.

Différents travaux sont nécessaires afin de ne pas laisser cette structure se dégrader davantage et de la rendre plus fonctionnelle et attrayante.

Un maître d’œuvre a donc été missionné : SODA Architectes.

Au vu de l’état du bâtiment, de son utilisation et du sous-dimensionnement des pannes imprévu (portant un surcoût de 100 000 €), la commune a retenu les priorités suivantes :

      • mettre aux normes les sanitaires et permettre l’accès aux personnes à mobilité réduite.
      • classer le bâtiment en ERP (Établissement Recevant du Public) catégorie L (comme cela aurait dû être depuis sa construction) avec création de sorties de secours supplémentaires, ouvertures de désenfumage…
      • embellir le bâtiment d’une manière générale.
      • créer une cuisine fonctionnelle pour la salle destinée aux manifestations et événements privés.

Lors de séance du 5 janvier 2022, le Conseil Municipal a validé l’avant-projet définitif avec un coût prévisionnel s’élevant à 710 834.60 € HT soit 853 001.52 € TTC (y compris honoraires maître d’œuvre, contrôleur technique, SPS, diagnostic avant travaux). Des demandes de subventions ont été déposées auprès de l’Etat et auprès du Département. La commune a obtenu 537 331.92 € (Etat : 355 416.92 €, Département : 177 708 €, CARO : 4 207 €).

En février 2023, après la difficile obtention en 2022 de toutes les subventions initialement prévues, la commune a déposé un appel d’offres pour l’ensemble des travaux de mises en conformité « accessibilité » et « évacuation » avec consolidation de la charpente sous dimensionnée.

A l’ouverture des différents devis, votre collectivité s’est retrouvée avec des propositions 36 % plus élevées que celles attendues. Le Conseil Municipal a donc logiquement rejeté les offres et a préféré différer les travaux en déposant un nouvel appel d’offres en septembre 2023, beaucoup plus supportables pour le budget communal.

Les travaux ont commencé début 2024 et sont toujours en cours.

TRAVAUX LOGEMENTS COMMUNAUX

La commune est propriétaire de deux logements communaux situés à proximité de l’école. Ils font actuellement l’objet de travaux de rénovation et d’isolation, rendus nécessaires par la vétusté des éléments d’équipement mais aussi pour répondre à une exigence de mise aux normes d’habitabilité.

Le coût de ces travaux sera partiellement assuré par une subvention accordée par le Département (20% du montant hors taxe des travaux), le reste à charge pour le budget communal sera compensé par la perception des loyers.

L’opération consiste en la réalisation de l’isolation de la toiture, de la mise aux normes des prises et de l’éclairage des pièces, avec transfert des tableaux électriques dans chacun des appartements, de la rénovation des cuisines avec pose de nouveaux mobiliers et du remplacement des volets PVC abimés par des volets bois.

RÉHABILITATION RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

Comme annoncé dans le MoëzeInfos n°31, des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement collectif rue de la Carrée doivent être engagés en raison de sa vétusté et des branchements illégaux des eaux pluviales de particuliers, saturant ainsi le fonctionnement du réseau lors de fortes intempéries.

Après plusieurs années de signalement de la collectivité auprès d’EAU17, responsable du réseau, les travaux se dérouleront du 14 octobre 2024 au 28 février 2025.

L’opération s’effectuera en plusieurs temps et impactera la circulation et le stationnement de tous types de véhicules selon l’avancement du chantier.

Nous vous invitons à prendre connaissance de l’arrêté municipal ainsi que des déviations qui seront mises en place par l’entreprise en charge des travaux :

Arrêté 2024-51

MOEZE Schéma des déviations

Les Elus

Le Maire

Didier PORTRON

Maire de MOËZE

Vice-Président de la Communauté d’Agglomération “Mobilités et Déplacements”

Profession : Artisan Commerçant

Les Adjoints

Luc Marie de FLEURIAN

1er Adjoint

Délégué à la Sécurité/PCS, Bâtiments communaux et infrastructures, Urbanisme

Profession : Agent immobilier

 

Elsa COUESNON

2ème Adjointe

Déléguée à la vie scolaire, petite enfance et jeunesse, animations communales, communication

Profession : Ergothérapeute

 

Bastien CHASSAY

3ème Adjoint

Délégué au Patrimoine historique et naturel

Profession : Ingénieur Conseil

 

Les Conseillers Municipaux

Mme Anastasia CHEVEAU

Conseillère Municipale

Profession : Directrice de laboratoire

 

Jean-François CHEVALIER

Conseiller Municipal

Profession : Comptable Public

 

Corinne CHARPENTIER

Conseillère Municipale

Profession : Assistante Dentaire

 

Stéphanie MEUNIER

Conseillère Municipale

Profession : Assistante comptable administrative et sociale

 

Régis MARCOUX

Conseiller Municipal

Profession : Chauffeur livreur

 

Belkacem BENACEUR

Conseiller Municipal

Retraité

 

Jean-Christophe NOGUES

Conseiller Municipal

Profession : Responsable technique de maintenance

 

Kathia VIGER

Conseillère Municipale

Profession : Commerciale

 

Laura BOISEAU

Conseillère Municipale

Profession : Animatrice d’accueil périscolaire et de loisirs

 

Fabrice BRUNETEAU

Conseiller Municipal

Profession : Conseiller services

 

Sandrine DUBAN

Conseillère Municipale

Profession : Conseillère en insertion professionnelle