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Avis à la population et Arrêtés Municipaux
Retrouvez ici les derniers avis à la population et arrêtés municipaux :
Avis à la population :
Arrêté 2024-62 Travaux au Fief du Grand Vergon
Arrêté 2024-60 Travaux raccordement au 1 bis rue de l’Hosannière
En raison des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement rue de la Carrée, un arrêté de circulation a été pris : Arrêté 2024-51 Schéma des déviations
Publications communales
Vous retrouverez dans cette rubrique :
Avis à la population et Arrêtés municipaux
Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN)
Ordre du jour du prochain Conseil Municipal
Comptes rendus de séance et Listes de délibérations
Compte-rendus de séances approuvés :
Listes de délibérations :
Liste des délibérations séance du 13 novembre 2024
Projets et Travaux en cours
Plusieurs projets et travaux sont en cours actuellement sur la commune. En voici une liste non exhaustive :
MISE EN CONFORMITÉ, MISE EN ACCESSIBILITÉ ET MISE AUX NORMES DE LA SALLE POLYVALENTE
La rénovation et l’embellissement de notre salle polyvalente est l’un des projets de modernisation des bâtiments communaux. Elle a été construite il y a plus de trente ans et présente maintenant une certaine vétusté.
Différents travaux sont nécessaires afin de ne pas laisser cette structure se dégrader davantage et de la rendre plus fonctionnelle et attrayante.
Un maître d’œuvre a donc été missionné : SODA Architectes.
Au vu de l’état du bâtiment, de son utilisation et du sous-dimensionnement des pannes imprévu (portant un surcoût de 100 000 €), la commune a retenu les priorités suivantes :
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- mettre aux normes les sanitaires et permettre l’accès aux personnes à mobilité réduite.
- classer le bâtiment en ERP (Établissement Recevant du Public) catégorie L (comme cela aurait dû être depuis sa construction) avec création de sorties de secours supplémentaires, ouvertures de désenfumage…
- embellir le bâtiment d’une manière générale.
- créer une cuisine fonctionnelle pour la salle destinée aux manifestations et événements privés.
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Lors de séance du 5 janvier 2022, le Conseil Municipal a validé l’avant-projet définitif avec un coût prévisionnel s’élevant à 710 834.60 € HT soit 853 001.52 € TTC (y compris honoraires maître d’œuvre, contrôleur technique, SPS, diagnostic avant travaux). Des demandes de subventions ont été déposées auprès de l’Etat et auprès du Département. La commune a obtenu 537 331.92 € (Etat : 355 416.92 €, Département : 177 708 €, CARO : 4 207 €).
En février 2023, après la difficile obtention en 2022 de toutes les subventions initialement prévues, la commune a déposé un appel d’offres pour l’ensemble des travaux de mises en conformité « accessibilité » et « évacuation » avec consolidation de la charpente sous dimensionnée.
A l’ouverture des différents devis, votre collectivité s’est retrouvée avec des propositions 36 % plus élevées que celles attendues. Le Conseil Municipal a donc logiquement rejeté les offres et a préféré différer les travaux en déposant un nouvel appel d’offres en septembre 2023, beaucoup plus supportables pour le budget communal.
Les travaux ont commencé début 2024 et sont toujours en cours.
TRAVAUX LOGEMENTS COMMUNAUX
La commune est propriétaire de deux logements communaux situés à proximité de l’école. Ils font actuellement l’objet de travaux de rénovation et d’isolation, rendus nécessaires par la vétusté des éléments d’équipement mais aussi pour répondre à une exigence de mise aux normes d’habitabilité.
Le coût de ces travaux sera partiellement assuré par une subvention accordée par le Département (20% du montant hors taxe des travaux), le reste à charge pour le budget communal sera compensé par la perception des loyers.
L’opération consiste en la réalisation de l’isolation de la toiture, de la mise aux normes des prises et de l’éclairage des pièces, avec transfert des tableaux électriques dans chacun des appartements, de la rénovation des cuisines avec pose de nouveaux mobiliers et du remplacement des volets PVC abimés par des volets bois.
RÉHABILITATION RÉSEAU D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
Comme annoncé dans le MoëzeInfos n°31, des travaux de réhabilitation du réseau d’assainissement collectif rue de la Carrée doivent être engagés en raison de sa vétusté et des branchements illégaux des eaux pluviales de particuliers, saturant ainsi le fonctionnement du réseau lors de fortes intempéries.
Après plusieurs années de signalement de la collectivité auprès d’EAU17, responsable du réseau, les travaux se dérouleront du 14 octobre 2024 au 28 février 2025.
L’opération s’effectuera en plusieurs temps et impactera la circulation et le stationnement de tous types de véhicules selon l’avancement du chantier.
Nous vous invitons à prendre connaissance de l’arrêté municipal ainsi que des déviations qui seront mises en place par l’entreprise en charge des travaux :
Journal communal MoëzeInfos
Journal MoëzeInfos
Journal MoëzeInfo annuel
Arrêtés et Avis à la population
Commissions intra et extra-communales
Commissions communales :
Liste Commissions mandat 2020-2026
Commissions extra-communales et délégués :
Les Elus
Le Maire
Didier PORTRON
Maire de MOËZE
Vice-Président de la Communauté d’Agglomération “Mobilités et Déplacements”
Profession : Artisan Commerçant
Les Adjoints
Luc Marie de FLEURIAN
1er Adjoint
Délégué à la Sécurité/PCS, Bâtiments communaux et infrastructures, Urbanisme
Profession : Agent immobilier
Elsa COUESNON
2ème Adjointe
Déléguée à la vie scolaire, petite enfance et jeunesse, animations communales, communication
Profession : Ergothérapeute
Bastien CHASSAY
3ème Adjoint
Délégué au Patrimoine historique et naturel
Profession : Ingénieur Conseil
Les Conseillers Municipaux
Mme Anastasia CHEVEAU
Conseillère Municipale
Profession : Directrice de laboratoire
Jean-François CHEVALIER
Conseiller Municipal
Profession : Comptable Public
Corinne CHARPENTIER
Conseillère Municipale
Profession : Assistante Dentaire
Stéphanie MEUNIER
Conseillère Municipale
Profession : Assistante comptable administrative et sociale
Régis MARCOUX
Conseiller Municipal
Profession : Chauffeur livreur
Belkacem BENACEUR
Conseiller Municipal
Retraité
Jean-Christophe NOGUES
Conseiller Municipal
Profession : Responsable technique de maintenance
Kathia VIGER
Conseillère Municipale
Profession : Commerciale
Laura BOISEAU
Conseillère Municipale
Profession : Animatrice d’accueil périscolaire et de loisirs
Fabrice BRUNETEAU
Conseiller Municipal
Profession : Conseiller services
Sandrine DUBAN
Conseillère Municipale
Profession : Conseillère en insertion professionnelle