Avis à la population et Arrêtés Municipaux

Retrouvez ici les derniers avis à la population et arrêtés municipaux :

Avis à la population :

Avis fête des voisins 2025

Arrêtés municipaux :

Arrêté n°2025-15  Entrainements Trottinettes Place du 1er Régiment de Bigorre

Arrêté n°2025-16  Commémoration du 8 mai 1945

Arrêté n°2025-17 Travaux rue des Dames

Arrêté n°2025-18 Travaux rue des Jardins

Arrêté n°2025-19 Travaux rue de l’Hosannière

 

Comptes rendus de séance et Listes de délibérations

Compte-rendus de séances approuvés :

SEANCE DU 19 MARS 2025

SEANCE DU 18 DECEMBRE 2024

SEANCE DU 13 NOVEMBRE 2024

SEANCE DU 11 SEPTEMBRE 2024

SEANCE DU 10 JUILLET 2024

SEANCE DU 22 MAI 2024

SEANCE DU 10 AVRIL 2024

SEANCE DU 13 MARS 2024

SEANCE DU 20 DECEMBRE 2023

SEANCE DU 8 NOVEMBRE 2023

Listes de délibérations :

Liste des délibérations séance du 9 avril 2025

Liste des délibérations séance du 19 mars 2025

Liste des délibérations séance du 18 décembre 2024

Liste des délibérations séance du 13 novembre 2024

Liste des délibérations du 11 septembre 2024

Liste des délibérations séance du 10 juillet 2024

Extrait délibérations et documents budgétaires :

2025-2-1 Avenant 2 Lot 5 marché salle polyvalente

2025-2-2 CFU 2024 CAISSE DES ECOLES avec note de synthèse

2025-2-3 Affectation résultats 2024 CAISSE DES ECOLES

2025-2-4 CFU 2024 POLE COMMERCIAL

2025-2-5 Affectation résultats 2024 POLE COMMERCIAL

2025-2-6 CFU 2024 COMMUNE avec note de synthèse (Commune et Pôle Commercial)

2025-2-7 Affectation résultats 2024 COMMUNE

2025-2-8 BUDGET 2025 CAISSE DES ECOLES avec note de synthèse

2025-2-9 BUDGET 2025 POLE COMMERCIAL

2025-2-10 Vote des taux d’imposition 2025

2025-2-11 Vote du taux communal 2025 taxe d’aménagement

2025-2-12 Subventions associations

2025-2-13 BUDGET 2025 COMMUNE avec note de synthèse (Commune et Pôle commercial)

2025-2-14 Vote taux de fongibilité

Projets et Travaux en cours

Plusieurs projets et travaux sont en cours actuellement sur la commune. En voici une liste non exhaustive :

MISE EN CONFORMITÉ, MISE EN ACCESSIBILITÉ ET MISE AUX NORMES DE LA SALLE POLYVALENTE

La rénovation et l’embellissement de notre salle polyvalente est l’un des projets de modernisation des bâtiments communaux. Elle a été construite il y a plus de trente ans et présente maintenant une certaine vétusté.

Différents travaux sont nécessaires afin de ne pas laisser cette structure se dégrader davantage et de la rendre plus fonctionnelle et attrayante.

Un maître d’œuvre a donc été missionné : SODA Architectes.

Au vu de l’état du bâtiment, de son utilisation et du sous-dimensionnement des pannes imprévu (portant un surcoût de 100 000 €), la commune a retenu les priorités suivantes :

      • mettre aux normes les sanitaires et permettre l’accès aux personnes à mobilité réduite.
      • classer le bâtiment en ERP (Établissement Recevant du Public) catégorie L (comme cela aurait dû être depuis sa construction) avec création de sorties de secours supplémentaires, ouvertures de désenfumage…
      • embellir le bâtiment d’une manière générale.
      • créer une cuisine fonctionnelle pour la salle destinée aux manifestations et événements privés.

Lors de séance du 5 janvier 2022, le Conseil Municipal a validé l’avant-projet définitif avec un coût prévisionnel s’élevant à 710 834.60 € HT soit 853 001.52 € TTC (y compris honoraires maître d’œuvre, contrôleur technique, SPS, diagnostic avant travaux). Des demandes de subventions ont été déposées auprès de l’Etat et auprès du Département. La commune a obtenu 537 331.92 € (Etat : 355 416.92 €, Département : 177 708 €, CARO : 4 207 €).

En février 2023, après la difficile obtention en 2022 de toutes les subventions initialement prévues, la commune a déposé un appel d’offres pour l’ensemble des travaux de mises en conformité « accessibilité » et « évacuation » avec consolidation de la charpente sous dimensionnée.

A l’ouverture des différents devis, votre collectivité s’est retrouvée avec des propositions 36 % plus élevées que celles attendues. Le Conseil Municipal a donc logiquement rejeté les offres et a préféré différer les travaux en déposant un nouvel appel d’offres en septembre 2023, beaucoup plus supportables pour le budget communal.

Les travaux ont commencé début 2024 et sont toujours en cours.

 

Les Elus

Le Maire

Didier PORTRON

Maire de MOËZE

Vice-Président de la Communauté d’Agglomération “Mobilités et Déplacements”

Profession : Artisan Commerçant

Les Adjoints

Luc Marie de FLEURIAN

1er Adjoint

Délégué à la Sécurité/PCS, Bâtiments communaux et infrastructures, Urbanisme

Profession : Agent immobilier

 

Elsa COUESNON

2ème Adjointe

Déléguée à la vie scolaire, petite enfance et jeunesse, animations communales, communication

Profession : Ergothérapeute

 

Bastien CHASSAY

3ème Adjoint

Délégué au Patrimoine historique et naturel

Profession : Ingénieur Conseil

 

Les Conseillers Municipaux

Mme Anastasia CHEVEAU

Conseillère Municipale

Profession : Directrice de laboratoire

 

Jean-François CHEVALIER

Conseiller Municipal

Profession : Comptable Public

 

Corinne CHARPENTIER

Conseillère Municipale

Profession : Assistante Dentaire

 

Stéphanie MEUNIER

Conseillère Municipale

Profession : Assistante comptable administrative et sociale

 

Régis MARCOUX

Conseiller Municipal

Profession : Chauffeur livreur

 

Belkacem BENACEUR

Conseiller Municipal

Retraité

 

Jean-Christophe NOGUES

Conseiller Municipal

Profession : Responsable technique de maintenance

 

Kathia VIGER

Conseillère Municipale

Profession : Commerciale

 

Laura BOISEAU

Conseillère Municipale

Profession : Animatrice d’accueil périscolaire et de loisirs

 

Fabrice BRUNETEAU

Conseiller Municipal

Profession : Conseiller services

 

Sandrine DUBAN

Conseillère Municipale

Profession : Conseillère en insertion professionnelle