La porte Nord du Marais de Brouage
La Commune de MOËZE compte plusieurs associations. Elle travaille également avec des associations extérieures. Vous les retrouverez dans les rubriques ci-dessous (seules les associations nous ayant donné l’autorisation de diffuser leurs coordonnées sont inscrites dans les rubriques suivantes).
Si vous êtes une association, vous pouvez accéder aux démarches préalables à réaliser avant vos manifestations.
Elle dépend de la Délégation Territoriale de Rochefort. Elle a une permanence à la Mairie de Soubise.
Contact : 05.46.88.15.19.
Coordonnateur autonomie
Vous êtes personne âgée, handicapée ou famille accompagnante, n’hésitez pas à vous rapprocher du coordonnateur autonomie afin qu’il vous oriente vers les services des délégations territoriales et autres dispositifs pour vous apporter une réponse à votre situation et vos besoins.
Coordonnateur Rochefort-Aunis Sud et Marennes-Oléron : 0546858455
Retrouvez toutes les informations sur le site du Département de Charente-Maritime : Département de Charente-Maritime – Personnes âgées ou handicapées
Plan Local pour l’Insertion et l’Emploi (PLIE)
Le PLIE vous accompagne dans votre retour à l’emploi grâce à un accompagnement personnalisé.
Contact : 05.46.83.64.90 – Mail : n.planche@agglo-rochefortocean.fr
Vous recherchez un logement social, contacter l’OPH au 10, rue Pujos B.P. 60151 – 17306 Rochefort Cedex – Tél. 05.46.82.28.10 – Fax. 05.46.87.39.51 – contact@oph-rochefortocean.fr
Pour vos démarches administratives sur internet, Maison France Services peut vous accompagner.
Retrouvez sur le site Maison France Services la Carte des Maisons France services
Vous retrouverez des professionnels : des Finances Publiques, la Caisse d’Allocations Familiales (CAF), l’Assurance Maladie, l’Assurance Retraite qui répondront à vos questions en un seul endroit et vous guideront.
Le conciliateur de justice a pour mission de permettre le règlement à l’amiable des différends entre particuliers (problèmes de voisinage, différends entre propriétaires et locataires ou entre locataires, différends relatifs à un contrat de travail, litiges de la consommation, entre commerçants, en matière de droit rural ou en matière prud’homale).
Il est chargé d’instaurer un dialogue entre les parties pour qu’elles trouvent la meilleure solution à leur litige, qu’elles soient des personnes ou des sociétés.
Il n’est pas compétent lorsque le conflit concerne une administration, l’état civil, le divorce…
Contact : 26, rue Antoine Chanzy Tribunal d’Instance de Rochefort Caserne La Touche Tréville 17300 ROCHEFORT 05.16.65.60.00.
Permanences :
Trois conciliateurs de justice reçoivent sur rendez-vous certains mardis de 9h à 11h45 et de 13h30 à 16h30 ainsi que certains mercredis de 9h à 11h45 au Tribunal :
Le Défenseur des droits est chargé de cinq grandes missions énumérées par la loi organique du 29 mars 2011 :
Le défenseur des droits tient une permanence le lundi à la Sous-Préfecture de Rochefort : 21, rue Jean Jaurès Sous-Préfecture / BP – 60160 17036 ROCHEFORT CEDEX
Contact : M. Didier PIARDON : 06.21.13.46.74.
Le CCAS, après étude du dossier, peut vous octroyer :
N’hésitez pas à contacter la Mairie au 05.46.84.92.88 ou à mairie@moeze.fr
Cette allocation peut servir à payer (en totalité ou en partie) les dépenses nécessaires pour vous permettre de rester à votre domicile (APA à domicile), ou à payer une partie du tarif dépendance de l’établissement médico-social (notamment un Ehpad) dans lequel vous êtes hébergé (APA en établissement).
Vous pouvez retirer un dossier APA en Mairie ou le télécharger ci-dessous. Dès complétude, vous devrez le déposer au secrétariat de Mairie accompagné des pièces demandées (voir liste téléchargeable ci-dessous), d’un certificat médical et d’une attestation bancaire ou directement auprès du Département – Délégation Territoriale de Rochefort – Pôle Service aux Population 28 rue Chanzy CS 30157 17306 ROCHEFORT Cedex
Pour les personnes relevant du régime MSA et CARSAT, un formulaire spécifique doit être complété (voir ci-dessous) pour une première demande d’APA à domicile. Pour une demande de renouvellement APA à domicile ou APA en établissement (première demande ou renouvellement) ou autres prestations sociales, relevant de ces deux régimes, vous devez compléter le dossier APA Général.
Dossier APA Général :
Liste des pièces à fournir APA Général
Certificat médical APA Général
Conséquences admission aide sociale
Dossier APA à domicile Régime CARSAT et MSA 1ère demande :
Dossier APA à domicile Régime CARSAT ET MSA 1ère demande
Listes pièces à fournir APA CARSAT MSA
Les enfants ont l’obligation d’aider un parent qui n’est plus en mesure d’assurer sa subsistance. Cette obligation, dite “obligation alimentaire”, se traduit par une aide financière ou en nature, qui varie en fonction des ressources et charges de l’enfant et du parent.
Cette demande est déposée en même temps que l’APA.
Document téléchargeable :
Dossier obligation alimentaire
La Commune s’associe à la Banque alimentaire pour venir en aide aux personnes dans le besoin. Elle distribue tous les 15 jours des denrées alimentaires aux bénéficiaires.
Comment en bénéficier ?
Déposer en Mairie la fiche liaison téléchargeable ci-dessous en joignant tous les justificatifs mensuels de vos dépenses et de vos ressources. Le dossier sera transmis à la Banque alimentaire, seule décisionnaire de l’octroi de cette aide.
Le dossier peut également être complété et déposé par une assistante sociale.
Contact : Banque alimentaire ZI du Chemin Vert 17780 SOUBISE Tél : 05.46.82.09.73. ou sacasoubise@orange.fr
Document téléchargeable :
Plusieurs acteurs peuvent vous aider ou vous accompagner dans votre vie quotidienne. Vous les retrouverez ici :
Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Vous êtes une association et vous souhaitez organiser une manifestation :
Conformément au plan Vigipirate, vous devez déclarer votre évènement en Mairie au moins 2 mois avant afin que nous puissions réaliser la déclaration simplifiée de manifestation simplifiée de moins de 5 000 personnes en simultanée pour en avertir la Préfecture, la Gendarmerie et le SDIS (Pompiers).
Vous trouverez également ci-dessous une fiche récapitulant l’ensemble de la démarche à suivre.
Documents téléchargeables :
Fiche récapitulative Procédure à suivre
Circulaire rassemblement moins de 5000 personnes
Directives préfectorales VIGIPIRATE
Vous avez la possibilité d’ouvrir un débit de boisson temporaire lors de votre manifestation. Pour cela vous devez en faire la demande auprès de la Mairie.
Un arrêté vous sera alors délivré, il sera valable uniquement la durée de la manifestation. Une association ne peut obtenir plus de cinq autorisations par an.
Attention : Vous ne pourrez vendre que des boissons de 1ère et 3ème catégories :
Un exploitant qui souhaite vendre uniquement des boissons non alcoolisées n’a pas à faire de déclaration.
Vous souhaitez diffuser de la musique durant votre manifestation. Vous devez en faire la demande auprès de la SACEM.
Pour plus de détails, rendez-vous sur le site de la SACEM ici
Les associations suivantes œuvrent sur la commune (seules les associations ci-dessous nous ont autorisé à diffuser leurs coordonnées) :
| ASSOCIATIONS | ADRESSE DU SIEGE | TÉLÉPHONE – MAIL |
| Trait d’Union Intercommunal | Mairie de Soubise
2 rue du 18 Juin 17780 SOUBISE |
05-46-84-61-64 / 06-19-33-12-05 traitdunionintercommunal@gmail.com |
La Commune de MOËZE dispose de bornes à verre et à vêtements situées rue Montifaut (à côté du complexe sportif : salle polyvalente/citystade/terrain de boules) et sur la Place du 1er Régiment de Bigorre (à côté des ateliers municipaux, derrière la boulangerie).
Afin de réduire vos déchets et de réaliser un engrais pour votre jardin, vous pouvez disposer gratuitement un kit de compostage (composteur + bioseau + mélangeur).
Vous pouvez en faire la demande :
Pour celles et ceux qui ne disposent pas de jardin, vous pouvez bénéficier également d’un bioseau. Celui-ci est à retirer en Mairie après avoir compléter la convention accompagnée des pièces suivantes. Pour vider votre bioseau, un site de compostage partagé est situé sur le parking à l’entrée de l’agglomération de Moëze (entrée côté Soubise).
Document téléchargeable : Convention composteurs/bioseau
Pièces à fournir :
Communiqué de la CARO :
Les sites de compostage partagés ne sont pas faits pour accueillir des déchets verts. Ils ont été installés pour recueillir et composter les déchets alimentaires. Ils ne sont pas dimensionnés pour accueillir d’autres déchets volumineux.
Le dépôt de déchets verts dans les composteurs partagés freine le bon compostage des déchets alimentaires et engendre un remplissage trop rapide des sites.
Les déchets verts peuvent être utilisés dans les jardins (paillage, mulching, composteur individuel) ou être amenés en déchetterie. La CARO vous remercie de votre bonne collaboration.
La Communauté d’Agglomération Rochefort Océan possède 8 déchetteries.
Les plus proches de MOËZE sont celles de Saint-Nazaire-Sur-Charente et Echillais.
Pour vous y rendre vous devrez vous munir de votre carte de déchetterie.
Si vous n’en possédez pas encore, vous pouvez en faire la demande soit directement à la CARO auprès du service déchets (rez-de-chaussée du bâtiment CARO) soit par téléphone au 05.46.82.64.43. du lundi au vendredi de 9h à 12h soit par mail à l’adresse dechetterie@agglo-rochefortocean.fr soit en ligne ici
Chaque carte comporte 18 passages valables pour l’année en cours. Elle est automatiquement rechargée au 1er janvier de chaque année.
Chaque passage en déchetterie vous permet un dépôt limité à 2 m3.
En cas de besoin, vous pouvez vous procurer une carte de 5 passages supplémentaires au prix de 35 € (également disponible pour les usagers hors agglomération).
Attention : Carte perdue ou volée : le remplacement vous sera facturé 10 €.
Le traitement des déchets relève de la compétence de la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan.
A compter du 1er janvier 2024, tous les foyers en France devront réduire leurs déchets et composter leurs biodéchets dits « organiques ».
Ces déchets représentent 30 à 40 % de notre poubelle grise (ordures ménagères). Si nous les compostons, notre quantité de détritus en sera réduite et nous pourrons en faire bénéficier notre jardin par l’apport de notre propre compost issu de nos déchets.
Afin d’anticiper cette obligation, la Communauté d’Agglomération Rochefort Océan a décidé de réagir dès cette année afin que nous soyons prêts pour cette échéance 2024.
Dès à présent et pour ceux qui n’en possèdent pas encore, vous pouvez venir demander votre composteur en Mairie. Pour cela, rendez-vous à la rubrique “composteurs”.
Collecte des déchets : calendrier de passage
Bornes à verres et à vêtements
