PLU et ses servitudes

La commune de MOËZE possède un Plan Local d’Urbanisme (PLU) depuis le 19 décembre 2018.

Vous trouverez ci-dessous les principaux documents constituant le PLU notamment son règlement, les plans de zonage, le PADD, le PPRN et le périmètre des abords des Monuments Historiques (approuvé en même temps que le PLU).

Les autres documents (rapport de Moëze présentation, OAP, autres servitudes…) sont consultables sur demande, les fichiers étant trop lourds pour les déposer sur le site internet.

Documents utiles :

PADD

REGLEMENT PLU

ZONAGE PLU BOURG

ZONAGE PLU NORD

ZONAGE PLU OUEST

PDA

Résumé_non_technique

Règlement PPRN

Zonage_Nord PPRN

Zonage_Sud PPRN